Définition
Un jeton de titre financier représente des droits liés à un titre ou à un instrument assimilé : actions, dettes, parts de fonds ou autres créances structurées. Sa position juridique dépend de l’instrument et du territoire, pas de la seule existence d’un jeton.
Fonctionnement
L’enregistrement peut suivre propriété et transferts, tandis que les documents juridiques définissent droits et obligations. Certains modèles vérifient l’admissibilité des investisseurs ou limitent les transferts. La reconnaissance juridique d’un transfert en chaîne peut nécessiter l’intervention de l’émetteur, du teneur de registre ou du dépositaire. Le lien exact doit être établi par l’accord.
Usages et limites
La tokenisation n’efface ni risque de crédit de l’émetteur, ni risque de marché, ni obligations légales. Sans examiner les conditions, il ne faut pas présumer une propriété directe de biens externes ou une exécution automatique des droits. Transfert et règlement peuvent être restreints, et la liquidité secondaire n’est pas garantie. Le terme est descriptif, pas une preuve d’autorisation ou de conformité universelle.